Tarification au 1er Juillet 2000

BAREME PREFERENTIEL : COMPTE BOURSE A B S
( La TVA prélevée sur opérations de bourse est de 19,60 % )

BOURSES FRANCAISES
Valeurs mobilières cotées sur les marchés réglementé

 

Actions(1) - Warrants(1) - Obligations(2)

 

( TARIF V ) Tarif DEGRESSIF

Minimum : 

De 0 Euro à 10 000,66 Euros (De 0 F à 65 600 F)  :
De 10 000,66 Euros à 38 112,25 Euros   (De 65 600 F à 250 000 F )  :
De 38 112,25 Euros à 91 469,41 Euros  (De 250 000 F à 600 000 F)  :
Au-dessus de 91 469,41 Euros  (Au-dessus de 600 000 F)   :

9,91 Euros (65 F)

0,50 %
0,45 %
0,40 %
0,35 %

( TARIF F ) Tarif Fixe : de 1 F à 100 000 F 14,48 Euros   - 95 F

Au-delà de 100 kf Barême dégressif
De 0 Euro à 15 244,9 Euros : ( De 0 F à 100 000 F ):
De 15 244,9 Euros à 38 112,25 Euros ( De 100 000 F à 250 000 F)  :
De 38 112,25 Euros à 91 469,41 Euros ( De 250 000 F à 600 000 F)  :
Au-dessus de 91 469,41 Euros (Au-dessus de 600 000 F )  :


14,48 Euros (95 F)
0,40 %
0,35 %
0,30 %

Les négociations sur le règlement mensuel, expressément stipulées " R.I." (règlement immédiat) par le client, supportent une commission supplémentaire de règlement anticipé ( C.R.A.) de 1% .

(1)Impôt de Bourse
Actions

jusqu’à 7 622,45 Euros - 50.000 F ( franco, soit un abattement de 22,87 Euros - 150 F pratiqué sur chaque opération de Bourse),
de 7 622,45 Euros à 152 449,02 Euros - de 50.000 F à 1.000.000 F. : 0,30 %
au-dessus de 152 449,02 Euros - 1 000 000 F : 0,15% , avec un maximum de 609,80 Euros – 4 000 F.

(2)Impôt de Bourse
Obligations

aucun ( sauf les obligations convertibles en actions pour les transactions supérieures à 7 622,45 Euros - 50 000 F. )

 

Report

 

commission : 0,15 % ( du montant de la position )
minimum : 7,62 Euros - 50 F
emploi de fonds en report : 0,15 % ( du montant des capitaux placés )
Impôt de Bourse reports 0,15 %

 

Monep

 

commission : 1,75 % (disponible à partir de mai 99)
minimum : 9,91 Euros - 65 F

Les négociations effectuées sur le MONEP donnent lieu à la perception par MONEP SA d’une commission,
< négociation & compensation > d’un montant variable en fonction de la valeur du contrat. ( barème en vigueur au 4 janvier 1999 )

 

CAC 40

Disponible à partir de mai 1999

 

OPCVM: fonds & Sicav

 

( TARIF V )

Achat / Vente de FCP & SICAV du Groupe Banques Populaires :

gratuit
Exonération des droits de garde pour les SICAV et FCP du Groupe Banques Populaires
Achat / Vente de parts de FCP & d’actions de SICAV extérieures au groupe : Frais de négociation forfaitaires d’un montant maximum de 7,62 Euros - 50 F.

( TARIF F )

Achat / Vente de FCP & SICAV du Groupe Banques Populaires :

gratuit
Exonération des droits de garde pour les SICAV et FCP du Groupe Banques Populaires
Achat / Vente de parts de FCP & d’actions de SICAV extérieures au groupe : Frais de négociation forfaitaires d’un montant maximum de14,48 Euros - 95 F.

O P C V M français et étrangers conformes à la législation française & admis à la Sicovam.

 

BOURSES ETRANGERES
Valeurs mobilières cotées sur les marchés réglementé

 

Frais

 

Négociations : 085 %
Minimum tarif A 53,36 Euros - 350 F ( les grandes places européennes & internationales:New-York,.Tokyo, Francfort, Toronto )
minimum - tarif B : 91,47 Euros - 600 F ( autres places )

- Plus commission broker -

 

OPERATIONS SUR TITRES

 

Souscription, Attribution, etc " commission fixe par ligne " : 7,62 Euros - 50 F

 

Transfert de dossier

 

entrée de titres ( en provenance de l'extérieur ) : sans frais
sortie de titres : 4,57 Euros - 30 F par ligne
minimum  : 38,11 Euros - 250 F
maximum : 76,22 Euros - 500 F

 

Achat / Vente de droits

 

( TARIF V )

commission variable : 0,50 %
minimum  : 1,52 Euro - 10 F

 

( TARIF F )

commission variable : 0,50 %
minimum  : 7,62 Euro - 50 F

 

Mise au nominatif de valeurs mobilières à règlement

 

Mise au nominatif de valeurs mobilières à règlement et/ou livraison extérieure au système de place RELIT 15,24 Euros - 100 F

 

DROITS DE GARDE & FRAIS MINITEL / INTERNET

 

Droits de garde annuels et frais de tenue de compte variables : 0,18%
minimum         : 75 Euros - 492 F
maximum : 750,05 Euros - 4920 F

 

Minitel 3614 / ABS, Kiosque Micro, Internet

 

Abonnement ( 1 ) : 12,96 Euros – 85 F ( frais fixes mensuels ) Cotation en temps réel, news, ( Ifnet, Prline, O S T, Commentaires des marchés ),, indices, historiques, Ticker, ...)
Abonnement ( 2 ) : 19,06 Euros – 125 F ( frais fixes mensuels ) Cotation en temps réel, Toutes les news en temps réel ( Prline, Ifnet, A O F, Consensus de résultats, O S T, Analyses conjoncturelles, Historique, Ticker...)

Les abonnements excluent l'usage professionnel du système ABS ; La Compagnie Financière Européene - ABS se réserve la possibilité de suspendre la mise à disposition du système ABS, si elle constate un abus d'utilisation par le client.

 

SERVICES HABITUELS & OPERATIONS DIVERSES
SANS FRAIS

 

Ouverture de compte Virement espèces
Relevé fiscal annuel Envoi d’avis d’opéré
Information sur les plus values Compte de liquidation
Relevé de titres Encaissement de coupons
Relevé d'impôt sur la fortune Entrée de titres
Minitel 3615 / 01ABS Connexion Micro - Ordinateur
Achat/Vente d’Opcvm groupe B P Droits de garde sur Opcvm Groupe B P
Virement espèces
Envoi d'avis d'opéré
Compte de liquidation
Encaissement de coupons
Entrée de titres
Connexion Micro - Ordinateur
Droits de garde sur Opcvm Groupe B P

Autres prestations : nous consulter

Toute modification de ces conditions peut être effectuée à tout moment et devra être portée à la connaissance du Client 30 jours avant qu’elle ne prenne effet

LES FRAIS S'ENTENDENT HORS IMPOTS, TAXES ET COMMISSIONS EXTERIEURES